Mentions légales

Informations générales

Cet Espace Numérique de Travail (ENT) du lycée professionnel Gustave Eiffel à Brignais fournit

• un site public qui propose des actualités de l’établissement. Il est accessible sans nécessiter d'authentification.

• Un environnement de travail, en mode connecté, qui présente les services associés à chaque profil d’utilisateur :

             ○ services pédagogiques (messagerie, espaces de classe, cahier de textes,...)

             ○ services externes spécialisés (TéléServices, Vie scolaire via Pronote, e-Learning via Éléa...)

Directeur de publication

Mme Gauchon, proviseure du lycée professionnel Gustave Eiffel de Brignais, est la directrice de publication.

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation

Pour utiliser cet ENT, vous devez valider la charte d'utilisation et faire partie de la communauté éducative du lycée. Un accès sera fourni aux élèves et les parents d'élèves pourront se connecter avec leurs identifiants EduConnect.

Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez contacter la Déléguée à la Protection des données de l'Académie de Lyon (DPD) via cette page : https://www.ac-lyon.fr/protection-des-donnees-personnelles-121812

Mise à jour

La mise à jour est opérée par l'éditeur Kosmos, et les mises à jour des comptes sont fournies par le rectorat et intégrées par Kosmos.

Charte d'utilisation

Lors de la première connexion à l'ENT, les usagers sont invités à valider une charte d'utilisation. Sans validation de cette charte, l'ENT ne sera que partiellement accessible.

Vous pouvez retrouver cette charte dans vos préférences utilisateurs mais aussi sur cette page de l'ENT : https://www.ent.auvergnerhonealpes.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

Litiges

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.